termes et conditions

Conditions de Decoration bv établie à Clinge, Pays-Bas.
Version valable à partir du 01-01-2025

Article 1. Généralités

1.1 Dans les présentes conditions de vente, on entend par Decoration bv : Decoration bv, Molenstraat 55, 4567 BB Clinge.
1.2 Les présentes conditions font partie de toutes les offres et de tous les accords conclus avec Decoration bv, sauf accord écrit exprès contraire.
1.3 Sous réserve des dispositions de l’article 6.4, les présentes conditions s’appliquent également si Decoration bv doit changer de partie pour l’exécution de tout ou partie des accords.
1.4 Sauf accord contraire, Decoration bv ne reconnaît pas les conditions générales ou particulières, ni les stipulations de tiers.
1.5 En cas de contradiction entre les présentes conditions et un accord, l’accord prévaut.
1.6 Si une partie des conditions est invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur et les parties s’engagent, de bonne foi, à convenir d’une clause de remplacement valide reflétant autant que possible l’intention initiale des parties.

Article 2. Offres et accords de développement

2.1 Toutes les offres sont sans engagement, sauf mention expresse contraire de Decoration bv.
2.2 Les contrats de fourniture de biens et/ou de services par Decoration bv ne deviennent contraignants qu’après confirmation écrite. L’exécution effective par Decoration bv ou l’envoi d’une facture vaut confirmation écrite de l’offre.
2.3 Si, dans un délai de 8 jours, la justesse du contenu d’une telle confirmation écrite est contestée, également par écrit, le client est néanmoins lié à Decoration bv.
2.4 Les offres de Decoration bv ne s’appliquent pas automatiquement aux commandes répétées.
2.5 Decoration bv ne peut être tenue à son offre si le client aurait dû comprendre que l’offre, ou une partie de celle-ci, contenait une erreur ou une omission manifeste.
2.6 Les ajouts, modifications et/ou accords complémentaires ne sont valables que s’ils sont établis par écrit.

Article 3. Prix / Augmentation de prix

3.1 Tous les prix, sauf indication contraire, sont exprimés en euros, TVA comprise.
3.2 Decoration bv garantit que les augmentations de prix résultant de l’entrée en vigueur d’une loi n’auront pas lieu, sauf si l’augmentation de prix découle de lois et/ou de réglementations.
3.3 Si l’augmentation de prix ne résulte pas de lois et/ou de réglementations, le consommateur a le droit de résilier le contrat à distance à la date d’entrée en vigueur de l’augmentation.

Article 4. Remise / Livraison (mise à disposition)

4.1 Si les biens sont en stock, ils sont expédiés immédiatement après la commande. Les frais d’expédition des biens commandés sont à la charge de Decoration bv. La livraison des biens commandés a lieu à l’adresse connue de Decoration bv, à l’exception des adresses temporaires, et est remise à la personne présente à l’adresse de livraison.
4.2 Le client doit accuser réception des biens. Ceci n’est différent que si le client est légalement autorisé à refuser les biens.
4.3 Si le client refuse ou omet de fournir les informations ou instructions nécessaires à la livraison, les biens seront stockés aux frais et aux risques du client.
4.4 L’obligation de livraison de Decoration bv est réputée remplie dès que les biens proposés ont été livrés au client. En cas de livraison à domicile, le justificatif du transporteur, y compris le refus d’acceptation, constitue une preuve complète de l’offre de livraison, sauf preuve contraire.
4.5 En cas de refus des biens proposés, les frais de retour et de stockage ainsi que le risque de dommage ou de perte des biens refusés sont entièrement à la charge de l’acheteur, sauf si l’acheteur est en droit de résilier le contrat de vente ou d’exiger un remplacement des biens.

Article 5. Délai de livraison

5.1 Un délai de livraison indiqué par Decoration bv n’est jamais considéré comme un délai impératif. Le délai de livraison ne commence à courir qu’après réception par Decoration bv de toutes les données nécessaires, après quoi Decoration bv s’efforcera d’effectuer la livraison dans un délai de 30 jours.
5.2 Conformément aux règles de vente à distance, Decoration bv traitera les commandes le plus rapidement possible et au plus tard dans un délai de 30 jours. Si cela n’est pas possible (par exemple parce que le produit commandé n’est pas en stock ou n’est plus disponible), ou pour d’autres raisons entraînant un retard, ou si une commande ne peut être exécutée qu’en partie ou pas du tout, le consommateur (client) en sera informé dans un délai d’un mois après la commande et aura, dans ce cas, le droit d’annuler la commande sans frais.

Article 6. Droit de rétractation

6.1 Sans préjudice des droits de Decoration bv en vertu de la loi, Decoration bv est autorisée, par déclaration écrite adressée au cocontractant, à suspendre ou à mettre fin, en tout ou en partie, au droit à dommages-intérêts envers l’acheteur après la conclusion du contrat, si Decoration bv a connaissance de circonstances lui donnant des motifs raisonnables de craindre que le client ne s’acquittera pas de ses obligations, ou si, lors de la conclusion du contrat, une garantie d’exécution a été demandée et que cette garantie demeure insuffisante (malgré une demande en ce sens), ainsi qu’en cas d’insolvabilité de l’acheteur, de demande de faillite (privée) du client, de mise sous tutelle, de liquidation ou d’une décision de transfert total ou partiel de l’entreprise du client, ou de saisie d’une partie de ses biens.

6.2 Si des circonstances surviennent concernant des personnes et/ou des matériaux dont Decoration bv se sert habituellement ou pour l’exécution du contrat, et que ces circonstances rendent l’exécution du contrat impossible ou difficile et/ou disproportionnellement coûteuse, de sorte que l’exécution ne peut raisonnablement être exigée, Decoration bv est en droit de résilier le contrat.

6.3 Le client, s’il est un consommateur au sens de l’article 7:5 du Code civil néerlandais (BW), a le droit de résilier le contrat dans un délai de 14 jours suivant la livraison, sans indication de motif, sauf disposition contraire. Ce délai commence à courir au moment de la livraison des biens commandés. Si, après l’expiration de ce délai, le client n’a pas retourné les biens à Decoration bv, l’achat est considéré comme définitif. Le client est tenu, avant de procéder au retour, d’en informer Decoration bv dans le délai de 14 jours ouvrables. Le client doit prouver que les biens ont été retournés dans les délais (au plus tard 14 jours après la livraison), par exemple au moyen d’une preuve d’expédition. Le retour s’effectue aux frais et aux risques du client. Les biens doivent être retournés dans leur emballage d’origine (y compris accessoires et documentation) et à l’état neuf. Si les biens ont été utilisés, partiellement utilisés, mis en gage ou autrement détériorés, le droit de résiliation au titre du présent paragraphe est perdu. Sous réserve de ce qui précède, Decoration bv confirmera la résiliation après réception et inspection des biens retournés et procédera au remboursement intégral du prix d’achat dans un délai de 30 jours après réception du retour complet.

6.4 « Decoration » peut exclure le droit de rétractation pour les services lorsque « Decoration » agit uniquement en tant qu’intermédiaire ou agent ; dans ce cas, les conditions générales des artistes, designers, fabricants et/ou points de retrait s’appliquent. L’exclusion du droit de rétractation ne s’applique que si « Decoration » l’a clairement mentionnée dans l’offre, au plus tard avant la conclusion du contrat.
L’exclusion du droit de rétractation n’est possible que pour des produits :
a. fabriqués par « Decoration » conformément à une spécification du client ;
b. clairement personnalisés ;
c. qui, de par leur nature, ne peuvent être retournés ;
d. authentiques et spécialement conditionnés, qui ne sont plus vendables en raison de variations de température ambiante ou de conditions ; à cet effet, « Decoration » offre la possibilité de commander d’abord un échantillon ;
e. dont l’emballage a été ouvert et qui sont spécialement scellés par « Decoration » ou par le fabricant.

6.5 Pour retourner ou échanger des produits, il est obligatoire de passer par la page « retours », afin de déterminer précisément quels produits, quelle commande et quelle personne sont concernés par le retour ou l’échange.

Article 7. Force majeure

7.1 On entend par force majeure, outre ce qui est prévu par la loi et la jurisprudence, toutes les circonstances indépendantes de la volonté de Decoration bv qui entravent ou empêchent la livraison, notamment (sans s’y limiter) les grèves chez Decoration bv et/ou ses fournisseurs, les perturbations d’Internet ou de WAP, les pannes de courant, les interruptions du trafic e-mail et les dysfonctionnements ou modifications de la technologie fournie par des tiers.
7.2 Un cas de force majeure peut également être invoqué si la circonstance empêchant l’exécution (ultérieure) survient après que Decoration bv aurait déjà dû exécuter ses obligations.
7.3 Si la force majeure, rendant l’exécution par Decoration bv impossible, dure plus de 2 semaines, les deux parties sont autorisées à résilier le contrat sans obligation de verser une indemnité.
7.4 Si, au moment de la force majeure, Decoration bv a déjà partiellement exécuté ses obligations, elle est en droit de facturer séparément la partie déjà livrée ou à livrer, et le client est tenu de payer cette facture comme s’il s’agissait d’un contrat distinct, à condition que cette partie ait une valeur indépendante.

Article 8. Garantie

8.1 Decoration bv n’accorde aucune garantie supplémentaire sur les biens fournis au-delà de la garantie (conditions) du fabricant, sans préjudice des droits de l’acheteur découlant des dispositions légales impératives.
8.2 Decoration bv n’est jamais responsable de l’aptitude finale des biens à une application individuelle par le client, ni d’éventuels avis concernant l’utilisation ou l’application des biens.
8.3 Le client est tenu de vérifier les biens livrés immédiatement à réception. Si les biens livrés sont incorrects, défectueux ou incomplets, le client doit signaler immédiatement ces défauts par écrit à Decoration bv avant de procéder au retour. Les défauts doivent être signalés par écrit au plus tard dans les 2 mois suivant la livraison. Les biens doivent être retournés dans l’emballage d’origine (y compris accessoires et documentation) et à l’état neuf. L’utilisation après constatation d’un défaut, les dommages causés après constatation, la mise en gage et/ou la revente après constatation rendent nul le droit de réclamation et de retour.
8.4 Si les réclamations du client sont jugées fondées par Decoration bv, Decoration bv remplacera les biens livrés sans frais ou conviendra avec le client d’un arrangement écrit concernant des mesures de compensation, étant entendu que la responsabilité de Decoration bv est en tout état de cause limitée au montant de la facture des biens concernés ou, au choix de Decoration bv, au montant maximal couvert par son assurance dans le cas en question. Toute autre forme de responsabilité de Decoration bv est exclue, y compris toute indemnisation supplémentaire, l’indemnisation des dommages indirects ou consécutifs, ou la perte de bénéfices.
8.5 Decoration bv n’est pas responsable des dommages causés par l’intention ou la témérité consciente d’un personnel non dirigeant.
8.6 Cette garantie ne s’applique pas si :
A) et aussi longtemps que le client est en défaut envers Decoration bv ;
B) l’acheteur a modifié/transformé les biens livrés lui-même et/ou les a fait réparer/modifier par des tiers ;
C) les biens livrés ont été exposés à des conditions anormales, manipulés négligemment ou contrairement aux instructions de Decoration bv et/ou aux instructions figurant sur l’emballage ;
D) les défauts résultent en tout ou en partie de réglementations imposées (ou à imposer) par les autorités concernant la nature ou la qualité des matériaux utilisés.

Article 9. Paiement

9.1 Sauf accord contraire, le paiement doit être effectué par paiement PIN lors de la commande ou au lieu de livraison des produits ou services. Le paiement échelonné n’est pas possible. Le paiement doit être effectué sans suspension ni compensation dans un délai de 14 jours suivant la date de facture, par virement du montant dû.
9.2 Après l’expiration du délai de 14 jours suivant la date de facture, l’acheteur est légalement en défaut et, à partir de ce moment, un intérêt de 1 % par mois est dû sur le montant restant dû, sauf si l’intérêt légal est plus élevé, auquel cas l’intérêt légal s’applique ; une fraction de mois étant comptée comme un mois entier.
9.3 En cas de faillite ou de sursis de paiement du client, ou de demande en ce sens, les créances de Decoration bv et les obligations du client envers Decoration bv deviennent immédiatement exigibles.
9.4 Si Decoration bv confie le recouvrement à un tiers, le client est redevable de frais de recouvrement extrajudiciaires forfaitaires de 15 %, avec un minimum de 300 euros.
9.5 Si Decoration bv peut démontrer avoir engagé des frais plus élevés raisonnablement nécessaires, ceux-ci sont également recouvrables.
9.6 Les moyens de paiement iDEAL, PayPal, cartes de crédit et Bancontact de Decoration bv sont traités via le système de paiement Mollie. Mollie traite des données personnelles lorsque vous utilisez ses services et/ou lorsque vous les lui fournissez vous-même. Selon le service utilisé, les données suivantes peuvent notamment être traitées :

Si vous utilisez les services de Mollie en tant que client :

vos prénom et nom ;
votre date de naissance ;
votre lieu de naissance ;
votre nationalité ;
vos coordonnées d’adresse ;
votre numéro de téléphone ;
votre adresse e-mail ;
votre adresse IP ;
votre navigateur internet et le type d’appareil ;
d’autres données personnelles que vous fournissez, par exemple via correspondance ou téléphone.

Si vous utilisez les services de Mollie en tant que consommateur (payeur) :

vos informations de paiement (par ex. numéro de compte bancaire ou de carte de crédit) ;
votre adresse IP ;
votre navigateur internet et le type d’appareil ;
dans certains cas, vos prénom et nom ;
dans certains cas, vos coordonnées d’adresse ;
dans certains cas, des informations sur le produit ou le service ;
d’autres données personnelles que vous fournissez.

Si vous utilisez le(s) site(s) web de Mollie, les données suivantes peuvent être traitées :

vos données de localisation ;
des informations sur vos activités sur le(s) site(s) ;
votre adresse IP ;
votre navigateur internet et le type d’appareil.

Article 10. Réserve de propriété

10.1 La propriété de tous les biens vendus et livrés par Decoration bv au client reste la propriété de Decoration bv jusqu’à ce que le client ait satisfait à toutes les créances de Decoration bv issues d’accords antérieurs ou ultérieurs (ou d’accords similaires), et tant que le client n’a pas exécuté toutes ses obligations au titre de ces accords, y compris les créances relatives aux pénalités, intérêts et frais, conformément à l’article 3:92 BW.
10.2 Les biens livrés sous réserve de propriété ne peuvent être revendus que dans le cadre des activités commerciales normales et ne doivent jamais servir de moyen de paiement.
10.3 Le client n’est pas autorisé à mettre en gage ou à grever d’une quelconque charge les biens relevant de la réserve de propriété.
10.4 Le client donne son consentement inconditionnel et irrévocable à Decoration bv (ou à un tiers désigné) pour pénétrer en tout lieu où se trouvent les biens de Decoration bv et pour les reprendre, chaque fois que Decoration bv souhaite exercer ses droits de propriété.
10.5 Si des tiers saisissent des biens livrés sous réserve de propriété ou souhaitent établir/exercer des droits sur ceux-ci, le client est tenu d’en informer Decoration bv dès que raisonnablement possible.
10.6 Le client s’engage à assurer et maintenir assurés les biens livrés contre l’incendie, l’explosion, les dégâts des eaux et le vol, et à fournir la police d’assurance à première demande de Decoration bv.

Article 11. Confidentialité / Vie privée

11.1 Decoration bv respecte la vie privée des visiteurs en ligne de son site web et est le seul propriétaire des informations obtenues via ce site, sauf indication contraire. Ces informations ne sont ni vendues, ni partagées, ni louées à des tiers, sauf comme indiqué dans la présente déclaration.
11.2 Les informations permettant d’identifier un visiteur en ligne sont fournies volontairement. Elles peuvent être utilisées par Decoration bv (et toutes ses filiales et marques) afin de rendre la visite de nos sites aussi simple et agréable que possible, ainsi qu’à des fins d’analyse et d’information sur les produits. Le client donne son consentement explicite. Decoration bv peut divulguer ces informations dans des cas particuliers lorsqu’elle a des raisons de croire que cela est nécessaire pour identifier, contacter ou engager une action contre une personne susceptible de porter atteinte aux droits ou aux biens de Decoration bv, d’autres utilisateurs ou de tiers, ou lorsque la loi l’exige.
11.3 Decoration bv collecte également des informations non personnelles (par ex. nombre total de visiteurs, type de navigateur et système d’exploitation). Les informations personnelles peuvent être supprimées sur demande du visiteur dans la mesure où cela ne requiert pas un effort ou des coûts disproportionnés de la part de Decoration bv.

Article 12. Droits de propriété intellectuelle

12.1 Sauf accord écrit exprès contraire, l’ensemble des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs aux biens ou services livrés par Decoration bv (tels que droits de marque, de modèle, de brevet, droits sui generis sur les bases de données, etc.) appartiennent exclusivement à Decoration bv et/ou à ses fournisseurs.
12.2 Les parties s’engagent à prendre des mesures suffisantes pour préserver la confidentialité des informations confidentielles obtenues dans le cadre de l’exécution du contrat.

Article 13. Droit applicable

Toutes les offres et tous les accords de Decoration bv sont exclusivement régis par le droit néerlandais. L’applicabilité de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément exclue.

Article 14. Litiges

14.1 Le client peut contacter le service d’assistance de Decoration bv pour toute question et/ou réclamation au numéro 00.31.0114.313092, disponible du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30. Les réclamations sont généralement traitées dans un délai de 30 jours. Si cela n’est pas possible, le client est informé de la durée du retard.
14.2 Le client a la possibilité de soumettre le litige à une commission de recours indépendante (telle que la Commission des litiges de la vente à domicile ou une commission équivalente), sans préjudice du droit de l’acheteur de porter le litige devant le tribunal compétent.

Article 15. Vente et livraison hors de la Communauté européenne

15.1 Les produits et/ou services vendus à des clients hors d’Europe sont facturés hors TVA. Le client concerné est tenu de payer la TVA et/ou les droits d’importation dus dans son pays ; Decoration bv n’en assume aucune responsabilité.

Article 16. Fautes de frappe ou erreurs dans la boutique en ligne Decoration.

16.1 Les informations figurant sur notre site web Decoration sont élaborées et maintenues avec le plus grand soin. Malgré cela, des fautes de frappe ou des erreurs peuvent survenir. Pour de telles erreurs, Decoration n’accepte aucune responsabilité. Toutes les informations de notre site web Decoration sont donc sous réserve d’erreurs typographiques. Les produits, dimensions et tailles peuvent être modifiés à tout moment.